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Dernière mise à jour : 12/02/2020
I. INFORMATIONS LÉGALES ET CONTACTS
L’entreprise SIMU SAS sise Zone Industrielle Les Giranaux 70100 ARC LES GRAY, au capital de 5 000 000 euros, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 425 650 090, déclare être le propriétaire du présent site Web, numéro de téléphone +33 (0)384 647 500. L’entreprise appartient au Groupe SOMFY. NUMÉRO DE TVA intracommunautaire FR 25303970230
Le directeur de la publication du présent site Web est Bruno Stragliati, Directeur général
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Nous nous réservons le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment, par l’envoi d’un avis qui vous sera adressé personnellement ou sera diffusé sur le présent site Web. Toute utilisation de ces informations devra alors être immédiatement interrompue.
IV. MARQUES
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Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de SIMU SAS, ou des tierces personnes titulaires des marques est strictement interdite, sauf création d’un lien hypertexte conformément au paragraphe 5 ci-après.
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V. LIENS HYPERTEXTE
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- Vous déclarez la création d’un lien par écrit à notre directeur de la publication dans les cinq jours ouvrables suivant sa création, en envoyant un courriel à communication@simu.com
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VI. AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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VIII. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
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